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Michel MENONI – 06 12 20 50 42

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Modifications des CGU

Michel MENONI se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

Droit applicable et tribunal compétent

Les présentes CGU sont régies par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation du Site. Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation du Contrat, seront soumis à la médiation conformément au règlement de médiation du CENTRE D’ARBITRAGE ET DE MEDIATION ECONOMIQUE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC près le Chambre de commerce et d’industrie de Haute-Savoie, dont les Parties ont eu connaissance et auquel elles déclarent adhérer. Dans l’hypothèse d’un échec de la médiation, les différends seront portés devant les tribunaux français compétents.

Contacts

Pour toute question relative au Site, aux mentions légales et aux présentes CGU, les Utilisateurs peuvent nous écrire en adressant une lettre simple à Michel MENONI, 130, clos Lachenal, 74920 COMBLOUX ou un courrier électronique à l’adresse info@m-menoni.com.